Considérations éthiques et professionnelles relatives à la télésanté

Éditrice originale Jess Bell Principaux contributeursJess Bell, Kim Jackson, Nupur Smit Shah et Tarina van der Stockt

Introduction(edit | edit source)

La télésanté peut être définie comme l’utilisation de la communication électronique et des technologies de l’information pour fournir des services de santé à distance.(1) Le concept n’est pas nouveau et certains modèles de télésanté se sont révélés bénéfiques pour la gestion des patients atteints de maladies chroniques.(2) Cependant, COVID-19 « a modifié la prestation des soins de santé » (3) et la télésanté a pris de l’ampleur, (4) dans le cadre du traitement des patients atteints de COVID-19, (5) et pour garantir aux autres patients un accès continu aux services de santé.

Certaines questions éthiques et professionnelles doivent être spécifiquement prises en compte lors d’une consultation de télésanté. (6) Ces questions sont les suivantes : (6)

  • Le champ d’application
  • Le consentement du patient
  • Le respect de la vie privée
  • Les questions de sécurité technologique
  • L’accès équitable aux technologies
  • La réglementation professionnelle et l’indemnisation
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Le champ d’application ( éditer | éditer la source )

La télésanté est simplement un autre moyen de fournir des soins de santé, de sorte que le champ d’action d’un professionnel de la santé est généralement le même que lorsqu’il traite un patient en personne. Toutefois, comme de nombreux professionnels adoptent la télésanté pour la première fois, il est important de vérifier si votre commission d’immatriculation ou votre organisme professionnel a imposé des limites à votre champ d’activité lorsque vous utilisez la télésanté.(6)

La télésanté n’est pas limitée par la localisation du professionnel de santé ou du patient, de sorte que les cliniciens peuvent, en théorie, fournir des services à des personnes situées dans d’autres parties de leur pays ou même à l’étranger. Il est donc important de noter que le champ d’exercice des physiothérapeutes peut varier au sein d’un même pays et d’un pays à l’autre, (7) vous devrez donc vérifier que vous êtes bien autorisé à traiter un patient dans une autre région avant d’entreprendre une consultation par télésanté.(7) Ces problèmes d’autorisation ont, à ce jour, contribué à ralentir l’adoption de la télésanté, en particulier aux États-Unis.(2)

Comme pour toute interaction clinique, les consultations de télésanté exigent des physiothérapeutes qu’ils fassent preuve de raisonnement clinique pour déterminer si ce mode particulier de prestation de soins de santé est approprié compte tenu de la situation du client et du champ d’activité du professionnel de la santé.

Les praticiens doivent considérer :

  • Les objectifs de la consultation
  • La sécurité du patient – le problème de santé peut-il être traité par télésanté et quel est le degré d’urgence de l’état de santé du patient ?
  • Si la technologie disponible et la capacité du client à interagir avec la technologie sont adéquates
  • Les avantages et les risques liés à la réalisation de la session par le biais de la télésanté
  • Les préférences des patients et des utilisateurs de services (7) (6)

Le consentement du patient ( éditer | éditer la source )

Comme pour toute interaction avec un patient, le consentement éclairé doit être obtenu avant d’entreprendre une évaluation ou un traitement par télésanté. Toutefois, l’adoption des technologies numériques soulève d’autres questions. En plus de fournir des informations sur l’évaluation et le traitement, les professionnels de la santé devront fournir des informations sur les caractéristiques spécifiques de la télésanté, y compris ses forces et ses faiblesses.(8) (9) La quantité d’informations requises peut varier d’un patient à l’autre en fonction de sa familiarité avec la technologie.(10) Certains risques tels qu’une mauvaise communication ou un examen incomplet doivent considérés.(10) Lorsque la télésanté est utilisée pour traiter des individus de groupes vulnérables, tels que les personnes âgées ou les enfants, il est également important de se demander si un parent, un soignant ou un porte-parole doit être présent.(7)

Avant tout traitement, vous devez prendre en compte les éléments suivants :

  • Par quels moyens vous allez fournir au patient des informations claires et concises sur la télésanté et toute information sur les frais imputables au patient
  • Par quels moyens vous allez expliquer pourquoi vous prévoyez de les voir par le biais de la télésanté plutôt qu’en personne.
  • Si vous devez obtenir un consentement écrit ou verbal avant de commencer une session de télésanté
  • Si vous devez obtenir un consentement supplémentaire si des enregistrements vidéo ou des images sont pris au cours de la session. (6)

Certains organismes professionnels peuvent avoir des listes de contrôle spécifiques en matière de consentement, n’oubliez donc pas de vous renseigner auprès de votre propre organisme.

Le respect de la vie privée(edit | edit source)

L’adoption de la télésanté amène des problèmes de protection de la vie privée. (11)(12) Étant donné que les informations médicales d’un patient sont soudainement disponibles sur plusieurs appareils, il existe un risque accru de problèmes de sécurité, ce qui peut diminuer la volonté d’une personne d’adopter la télésanté. (11)

Il est donc essentiel que vous respectiez le même niveau de confidentialité et de respect de la vie privée lors d’une consultation de télésanté que si vous traitiez le client en personne. Les questions de technologie et de sécurité seront examinées plus en détail ci-dessous, mais il est important de les prendre en compte dans le cadre de la protection de la vie privée, d’autant plus que les consultations de télésanté impliquent un plus grand nombre de parties que les interactions de soins de santé en face à face, en raison de l’utilisation d’applications de vidéo ou d’appel.(8)

Plus fondamentalement, il est essentiel de prendre en compte l’environnement du patient avant d’entamer une consultation de télésanté. Ils doivent avoir accès à un espace privé afin que d’autres personnes ne puissent pas suivre ou entendre la consultation.(6)

Les questions de sécurité technologique ( éditer | éditer la source )

L’utilisation de la télésanté soulève de nombreuses questions nouvelles en matière de protection de la vie privée et de sécurité. En tant que prestataires de soins de santé, nous devons nous demander si la plateforme que nous utilisons est sécurisée par un cryptage de bout en bout.(7) Par exemple, de nombreuses personnes pensent que les applications courantes sont sans dangers et sécurisées, mais ce n’est pas toujours le cas.(13) Voici une liste d’options de logiciels vidéo disponibles ici. Chaque option technologique doit être évaluée en fonction de la législation locale ou nationale.

Lea conservation des informations électroniques doit également être pris en compte. Les informations relatives aux patients, telles que les notes, les photographies et les vidéos, doivent être stockées dans un endroit sécuritaire afin que seuls les cliniciens impliqués dans les soins de ce patient puissent y avoir accès.(7)

L’accès équitable aux technologies ( éditer | edit source )

La question de l’accès à la technologie est un autre élément important à prendre en compte lors de l’adoption de la télésanté. Certains groupes de patients vulnérables, notamment ceux qui vivent dans des régions isolées ou qui ont un statut socio-économique inférieur, peuvent ne pas avoir accès à la technologie nécessaire pour participer à des consultations de télésanté.(10) Le coût de l’équipement (connexion internet, appareil photo ou audio approprié) peut également constituer un obstacle pour les professionnels de la santé.(10)

Certaines personnes, qu’il s’agisse de praticiens ou de patients, peuvent ne pas avoir les compétences nécessaires pour utiliser ces plateformes, ce qui limite à nouveau l’accès à la télésanté. (7) Les deux parties doivent être en mesure d’utiliser la technologie et de résoudre rapidement les problèmes s’il y a lieu. Ils doivent également être capables d’utiliser la technologie suffisamment bien pour s’assurer que la qualité de l’appel ou de la vidéo est adéquate, c’est-à-dire s’assurer que l’éclairage, la résolution de la caméra, la hauteur de la caméra et la qualité audio sont tous de bonne qualité.(7)

La réglementation professionnelle et l’indemnisation ( éditer | éditer la source )

Étant donné que la télésanté évolue rapidement et qu’elle n’a pas encore été utilisée dans certaines régions, il se peut que votre assurance responsabilité civile professionnelle n’inclut pas de clauses spécifiques relatives à la prestation de services de santé numérique. Il est donc essentiel que vous vous renseigniez auprès de votre assureur pour savoir si votre police couvre la télésanté afin de rester protégé.

Le remboursement reste également un défi majeur pour les fournisseurs de services de télésanté, en particulier aux États-Unis.(2) En effet, de nombreux organismes payeurs ne reconnaissent pas le domicile comme un lieu prestation de soins remboursable.(2) Afin de vous assurer que vous serez payé pour votre travail, il est important de bien comprendre les variations dans les taux de remboursement pour la télésanté.(14) Pour plus d’informations sur les paiements aux États-Unis, cliquez ici.

Autres considérations ( éditer | éditer la source )

Comme pour toutes les consultations, il est important de ne pas oublier de prendre en compte les spécificités culturelles lorsqu’on s’engage dans la télésanté. Celles-ci incluent :

  • Considérer si le contact visuel est approprié ou non
  • Vérifier si l’enregistrement d’images est acceptable
  • Considérer si un patient préfèrerait un thérapeute d’un genre spécifique
  • Déterminer si un traducteur est nécessaire ou non (7)

Références(edit | edit source)

  1. Cason J, Brannon JA. Telehealth regulatory and legal considerations: Frequently asked questions. International Journal of Telerehabilitation. 2011;3(2):15.
  2. 2,0 2,1 2,2 2,3 Dinesen B, Nonnecke B, Lindeman D, Toft E, Kidholm K, Jethwani K. Personalised telehealth in the future: a global research agenda. J Med Internet Res. 2016; 18(3): e53.
  3. Huibers L, Bech BH, Kirk UB, Kallestrup P, Vestergaard CH, Christensen MB. Contacts in general practice during the COVID-19 pandemic: a register-based study. Br J Gen Pract. 2022 Oct 27;72(724):e799-e808.
  4. Keenan AJ, Tsourtos G, Tieman J. The value of applying ethical principles in telehealth practices: Systematic review. J Med Internet Res 2021;23(3):e25698.
  5. Greenhalgh T, Koh GCH, Car J. Covid-19: a remote assessment in primary care. BMJ. 2020; 368. Available from https://assets.ctfassets.net/jufxcaredyzi/3NgFAKjlvKaZY0JUeQ1uH9/ad3f223a904f87a377ec355f1e19fbc0/bmj.m1182
  6. 6.0 6.1 6.2 6.3 6.4 6.5 Cottrell, M. and Russel, T. Introduction to Telehealth Course. Plus. 2020
  7. 7.0 7.1 7.2 7.3 7.4 7.5 7.6 7.7 7.8 Digital Physical Therapy Task Force. Report of the WCPT/INPTRA digital physical therapy practice task force. World Confederation for Physical Therapy. 2019. 24 p. Report No. 7. Available from https://www.wcpt.org/sites/wcpt.org/files/files/wcptnews/REPORT%20OF%20THE%20WCPTINPTRA%20DIGITAL%20PHYSICAL%20THERAPY%20PRACTICE%20TASK%20FORCE.pdf
  8. 8.0 8.1 Chaet D, Clearfield R, Sabin JE, Skimming K, and on behalf of Council on Ethical and Judicial Affairs American Medical Association. Ethical practice in Telehealth and Telemedicine. J Gen Intern Med. 2017; 32: 1136-40. Available from https://link.springer.com/article/10.1007/s11606-017-4082-2
  9. Lee DWH, Tong KW, Lai PBS. Telehealth practice in surgery: Ethical and medico-legal considerations. Surg Pract. 2021 Feb;25(1):42-46.
  10. 10.0 10.1 10.2 10.3 Pirtle CJ, Payne KL, Drolet BC. Telehealth: legal and ethical considerations for success. Telehealth and Medicine Today. Available from https://telehealthandmedicinetoday.com/index.php/journal/article/view/144/173 (accessed 1 May 2020).
  11. 11.0 11.1 Mehta S. Telemedicine’s potential ethical pitfalls. Virtual Mentor. 2014;16(12):1014-1017. Available from https://journalofethics.ama-assn.org/article/telemedicines-potential-ethical-pitfalls/2014-12
  12. Pool J, Akhlaghpour S, Fatehi F, Gray LC. Data privacy concerns and use of telehealth in the aged care context: An integrative review and research agenda. Int J Med Inform. 2022 Apr;160:104707.
  13. Dart EH, Whipple HM, Pasqua JL, Furlow CM. Legal, regulatory, and ethical issues in telehealth technology. In Luiselli JK, Fischer AJ editors. Computer-assisted and web-based innovations in psychology, special education, and health. Elsevier, 2016. p. 339-63.
  14. APTA. Thinking about providing telehealth? Here’s our top 10 ‘to-do’ list. Available from http://www.apta.org/Blogs/PTTransforms/2020/3/27/TelehealthAdvice/ (accessed 2 May 2020).


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